Glossaire MAROCLEAR : Les Termes Clés de la Finance et de la Gestion de Titres

Compte qui retrace les opérations en attente d’appariement ou d’ajustement nécessitant le différé d'imputation définitive, soit parce qu'elles doivent donner lieu à des formalités ou des vérifications, soit parce que leur nature exige techniquement des délais.

Ouvert au profit du centralisateur à l'occasion d'opérations financières diverses (échange, remboursement, conversion d'obligations en actions, exercices de droit d'attribution ou de souscription…).

Compte ouvert à l'occasion d'opérations financières (attributions, souscriptions…) au nom du centralisateur destiné à enregistrer temporairement les titres nouveaux dans l'attente de leur répartition entre les établissements teneurs de comptes.

Dans le processus de dénouement des négociations sur valeurs exclusivement nominatives, les comptes de négociations des sociétés de bourse forment la contrepartie des comptes "achat" et "vente" des intermédiaires.

Compte gérant les attributions relatives aux diverses opérations sur titres.

Ouvert au profit des établissements centralisateurs de valeurs dont le montant de l'émission est amené à varier régulièrement, il prend provisoirement en charge les variations du nombre de titres émis, et se purge périodiquement lors de l'actualisation du compte "Emission", géré par Maroclear.

Compte qui contient la reproduction des inscriptions figurant sur le compte des titulaires de titres nominatifs tenu par la personne morale émettrice. Ces mêmes titulaires peuvent obtenir sa création auprès d’un intermédiaire financier habilité pour faciliter la négociation et la gestion de leurs portefeuilles de titres.

Compte auprès de Maroclear sur lequel les titres sont déposés (actions, obligations, SICAV, FCP…). Il permet de gérer les titres ainsi que les liquidités nécessaires aux transactions sur les titres.

Comptabilité tenue valeur par valeur selon le principe de la comptabilité en partie double. Cette comptabilité par valeur fait l'objet d'une subdivision selon la forme juridique des titres pris en compte. La comptabilité titres de Maroclear opère une distinction entre les titres appartenant en propre au teneur de comptes et ceux appartenant à sa clientèle. Elle peut également permettre une subdivision à l'intérieur de chacune de ces deux catégories de titulaires.

La compensation est un mécanisme permettant aux institutions financières, membres de la chambre de compensation, de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondants aux transactions qu'elles ont effectuées sur les marchés.