Glossaire MAROCLEAR : Les Termes Clés de la Finance et de la Gestion de Titres

Désigne l'échange de titres contre d'autres titres entre les teneurs de comptes conservateurs.

Contrôle des mouvements à dénouer dès leur transmission au système par rapport aux données renseignées au niveau du référentiel de Maroclear, relatives aux valeurs, aux affiliés, aux habilitations comptables…

Fonction permanente, indépendante des unités opérationnelles, qui s’assure que la structure et l’organisation comptable du teneur de comptes respectent les dispositions prévues par les textes de référence et notamment par le règlement général et les instructions de Maroclear.

Les contrats sont des flux irrévocables inter sociétés de bourse qui sont transmis en J par la Bourse de Casablanca à Maroclear dès la fin des négociations. Chaque contrat doit être couvert par un avis d’opéré.

Maroclear centralise la conservation de l'intégrité des titres qui lui sont confiés. Un plan comptable titres définissant les règles de conservation et de circulation des valeurs mobilières s'impose tant à Maroclear qu'à ses affiliés, de façon à conférer à la conservation scripturale un maximum d'étanchéité et de sécurité.

Compte utilisé pour enregistrer la conservation des avoirs des teneurs de compte-conservateurs auprès des dépositaires centraux ou, s’agissant des teneurs de comptes conservateurs sous mandat, simplement auprès de leurs mandataires.

Compte qui retrace les opérations en attente d’appariement ou d’ajustement nécessitant le différé d'imputation définitive, soit parce qu'elles doivent donner lieu à des formalités ou des vérifications, soit parce que leur nature exige techniquement des délais.

Ouvert au profit du centralisateur à l'occasion d'opérations financières diverses (échange, remboursement, conversion d'obligations en actions, exercices de droit d'attribution ou de souscription…).

Compte ouvert à l'occasion d'opérations financières (attributions, souscriptions…) au nom du centralisateur destiné à enregistrer temporairement les titres nouveaux dans l'attente de leur répartition entre les établissements teneurs de comptes.

Dans le processus de dénouement des négociations sur valeurs exclusivement nominatives, les comptes de négociations des sociétés de bourse forment la contrepartie des comptes "achat" et "vente" des intermédiaires.