La confiance est le bien le plus précieux d'un marché ambitieux.

Se documenter

Se documenter

RECUEILS LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES

Loi n°35-96 relative à la création d’un Dépositaire Central

Télécharger le document


Loi n°17-95 relative aux Sociétés Anonymes (SA)

Télécharger le document


Règlement général du Dépositaire Central

Télécharger le document


Règles de fonctionnement du Dépositaire Central

Télécharger le document

CONFORMITÉ

Projet de mise en conformité de Maroclear à la Loi n°09-08

Télécharger le document


Code d’éthique et de déontologie du personnel de Maroclear

Télécharger le document


Rapport de conformité à la Loi n°35-96 et au réglement général du Dépositaire Central

Télécharger le document

 

MEDIAS

VidéothèqueConsulter la vidéothèque


 

Communiqués de presseConsulter les communiqués


Revues de presse

Consulter les revues de presse

 

SUPPORTS INSTITUTIONNELS

Rapports annuels

Consulter les rapports annuels


Brochure institutionnelle

Télécharger le document

 

AFFILIATION

Formulaire de désignation du centralisateur

Télécharger le document


Formulaire de désignation du mandataire

Télécharger le document


Demande d’affiliation

Télécharger le document


Liste des affiliés

Télécharger le document

 

ADMISSION

Check List pour l’admission d’une valeur aux opérations du DC

Télécharger le document


Lettre comptable d’admission

Télécharger le document


Lettre de délégation de gestion des comptes d’un OPCVM

Télécharger le document


Lettre d’engagement de communication

Télécharger le document

 

GUIDES

Guide sur l’habilitation

Télécharger le document


Guide sur l’affiliation

Télécharger le document


Guide sur la dématérialisation des titres 

Télécharger le document

 

DÉMATÉRIALISATION DES TITRES

Brochure sur la dématérialisation des titres

Télécharger le document


Guide sur la dématérialisation des titres

Télécharger le document

 

 

 

 

 

Designed by Lagencedesmots

© 2015 MAROCLEAR, all rights reserved