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Publications

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Publications

Communication Financière

Communication Financière au 31 décembre 2019

Dernière mis à jour: juil 08,2020

Communication Financière au 31 décembre 2018

Dernière mis à jour: sep 12,2019

Communication Financière au 31 décembre 2017

Dernière mis à jour: oct 02,2019

Supports Institutionnels

Rapport Annuel 2018

Dernière mis à jour: juin 25,2020

Brochure institutionnelle

Dernière mis à jour: juin 25,2020

Rapport Annuel 2017

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2016

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2015

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2014

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2013

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2012

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2011

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2010

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2009

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2008

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2007

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2006

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2003

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2002

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2001

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2000

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 1999

Dernière mis à jour: juin 17,2019

Rapport Annuel 2018

Dernière mis à jour: sep 26,2019

Recueils légaux et réglementaires

Règlement général du Dépositaire Central

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Règles de fonctionnement du Dépositaire Central

Dernière mis à jour: sep 11,2019

Dahir n°1-19-78 du 26 avril 2019 portant sur la promulgation de la loi n°20-19 modifiant et complétant la loi n°17-95 relative aux sociétés anonymes

Dernière mis à jour: sep 20,2019

Loi n°35-96 relative à la création d’un Dépositaire Central

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Conformité

Code d’éthique et de déontologie du personnel

Dernière mis à jour: sep 20,2019

Projet de mise en conformité de Maroclear à la Loi n°09-08

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Rapport de conformité à la Loi n°35-96 et au réglement général du Dépositaire Central

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Dématérialisation des titres

Brochure sur la dématérialisation des titres

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Guide sur la dématérialisation des titres

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Annexes Maroclear

Annexes Maroclear

Dernière mis à jour: sep 11,2019

Admission

Lettre d'engagement de communication

Dernière mis à jour: sep 11,2019

Lettre comptable valeurs à taux

Dernière mis à jour: sep 19,2019

Lettre comptable OPCVM

Dernière mis à jour: sep 11,2019

Lettre comptable TCN

Dernière mis à jour: sep 19,2019

Lettre comptable Actions

Dernière mis à jour: sep 19,2019

Affiliation

Données nécessaires à l'affiliation

Dernière mis à jour: sep 19,2019

Demande d'affiliation

Dernière mis à jour: sep 19,2019

Autorisation de prélèvement

Dernière mis à jour: sep 19,2019

Liste des affiliés et des valeurs admises

Dernière mis à jour: juil 01,2020

Grille Tarifaire

Grille Tarifaire

Dernière mis à jour: sep 12,2019

Guides

Guide sur l’affiliation

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Guide sur l’habilitation

Dernière mis à jour: nov 16,2018

Rapport Annuel 2018

Rapport Annuel 2018 03:19

Découvrez l'activité de MAROCLEAR - Dépositaire Central

Découvrez l'activité de MAROCLEAR - Dépositaire Central 03:01

Capsule Institutionnelle Maroclear

Capsule Institutionnelle Maroclear 01:46

Maroclear - Ambitions Durables RSE "Environnement"

Maroclear - Ambitions Durables RSE "Environnement" 02:38

MAROCLEAR assure la continuité de ses activités

Découvrir

Revue de presse - WFC 2019

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Revue de presse - 2018

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Revue de presse - 2017

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Avoirs indifférenciés

Toute instruction sur les avoirs ne comportant pas d'indication quant à la catégorie d'avoirs à créditer ou à débiter.


Avis d'opéré

L'avis d'opéré est le récapitulatif d'un ordre passé par une banque ou société de bourse pour le compte de son client. Il transite obligatoirement par Maroclear qui les communique aux dépositaires concernés par l’opération. Le document rassemble l’ensemble des informations sur l'ordre passé : le sens, la quantité, le cours, l'heure d'exécution, la tarification. Le client dispose de deux jours pour contester la passation de l'ordre. Les avis d’opéré acceptés génèrent des flux irrévocables entre les sociétés de bourse intermédiaires et leurs dépositaires.


Autorité de marché

Autorité publique chargée d'une mission de régulation du marché, dotée d'attributions importantes (pouvoir quasi réglementaire, pouvoir de contrôle et d'enquête et pouvoir de sanction) applicables tant aux marchés qu'aux intervenants professionnels ou non professionnels et bénéficiant d'une certaine indépendance, tant vis à vis de l'Etat que du secteur régulé. Au Maroc, c'est le Conseil déontologique des valeurs mobilières (CDVM) qui représente l'autorité de marché.


Augmentation de capital

Lorsqu’une société a besoin de fonds, elle peut procéder à une augmentation de capital. Elle propose -généralement aux anciens actionnaires- de souscrire à de nouveaux titres, à un prix en principe inférieur au dernier cours de bourse.


Association of national numbering agencies (ANNA)

Association internationale qui regroupe les agences nationales de codification adhérentes à travers le monde.


Assemblée générale ordinaire

C'est la réunion des actionnaires d'une société. Elle se tient au moins une fois par an, dans les six mois suivant la clôture de l'exercice, et a pour objectif principal de présenter aux actionnaires le déroulement des activités de la société.


Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale peut être convoquée à la demande de la direction de l'entreprise ou d'un groupe d'actionnaires. Elle est appelée à se prononcer sur les modifications de capital, de statut et sur toute opération susceptible de modifier la constitution du capital ou les opérations courantes de l'entreprise.


Arrêté n° 932-98

Texte réglementaire du 16/04/1998 portant approbation du règlement général du Dépositaire Central.


Arrêté n° 284-02

Texte réglementaire du 14/02/2002 régissant la vente des titres.


Apport de titres

Opération qui permet à un actionnaire de transférer des titres cotés à une autre personne, physique ou morale, en contrepartie d'avantages convenus entre les deux. L'apport s'opère en dehors de la feuille de marché. Considéré comme une transaction, il est soumis à l'obligation d'enregistrement à la Bourse de Casablanca.


Appel public à l'épargne

Il y a appel public à l'épargne en cas de négociation d'un titre (action, obligation...) sur le marché boursier ou tout autre marché réglementé, ou en cas d'émission ou de cession de titres auprès du grand public (confirmer) en ayant recours à la souscription, à la vente ou à l’échange.


Appariement

Le Dépositaire Central reconstitue les paires des instructions qui vont ensemble. Les deux instructions sont appariées (matched) si l'une est une réception et l'autre une livraison, selon des critères d’appariement qui doivent être identiques pour les deux instructions : titre, quantité, montant, date de négociation, date de dénouement.


Aller/Retour (opération d')

Se dit d'une opération rapide d'achat et de vente sur une même valeur, au cours de la même journée dans un intervalle court.


Agence marocaine de codification (AMC)

En tant qu’Agence marocaine de codification (AMC), Maroclear attribue des codes aux valeurs admises à ses opérations qui sont obligatoirement utilisés par les affiliés. Dans ce cadre, Maroclear utilise la codification ISIN (International Securities Identification Number), conformément aux standards internationaux.


African and the Middle East Depositories Association (AMEDA)

Association qui a pour objectif de faciliter la communication entre les dépositaires centraux des pays d'Afrique et du Moyen-Orient.


Affilié sous mandat

Tout affilié donnant mandat à un autre affilié afin de gérer, en ses lieu et place, les comptes courants ouverts à son nom. Lorsque l'affilié sous mandat est intermédiaire financier habilité, son mandataire ne peut être lui-même qu'un intermédiaire financier habilité. Toute désignation de mandataire doit être préalablement approuvée par le Dépositaire Central.


Affilié de plein exercice

Désigne les intermédiaires financiers habilités (banques et sociétés de bourse). Parmi les affiliés dépositaires, on distingue les affiliés de plein exercice et les affiliés sous mandat.


Affilié

Tout établissement émetteur de titres ayant ouvert un compte courant de titres auprès du Dépositaire Central.


Admission aux opérations du Dépositaire Central

Désigne tout simplement le fait de devenir affilié auprès de Maroclear et, par conséquent, d'être admis à ses diverses opérations.


Administration des titres

Maroclear intervient dans la gestion de toutes les opérations sur titres (OST) affectant la vie des valeurs mobilières : paiement de dividendes ou d'intérêts, remboursements, fusions, échanges… Dans ce domaine, les services offerts aux affiliés couvrent l'information de tout événement décidé par l'émetteur, le détachement virtuel des coupons et droits et leur exercice par virement scriptural.


Actionnaire

Personne détentrice des actions d'une société.


Action

Titre de propriété représentatif d'une partie du capital de l'entreprise qui l’émet. L'action peut rapporter un dividende et donne un droit de vote à son propriétaire. Elle peut être cotée en bourse, mais pas obligatoirement.


Acompte sur dividende

Somme versée aux actionnaires représentant une part du dividende à venir. L'acompte sur dividende est fréquent dans le cas de dividende important.