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Conservation des titres

Conservation des titres

 

Conservation titres (règles de circulation et règles de conservation des titres dématérialisés)

Maroclear assure la conservation électronique des titres dématérialisés (actions, obligations, bon du Trésor) de ses affiliés (émetteurs, sociétés de bourse et banques).

Lors de l’admission de toute nouvelle valeur dont les titres sont matériellement créés, les titres au porteur sont déposés auprès de MAROCLEAR. Après contrôle de leur validité, les dépôts donnent lieu à l’ouverture de comptes courants au profit des établissements dépositaires et à l’inscription en compte en leur nom. Une fois déposés, les titres ne peuvent plus faire l’objet de retrait.

Un plan comptable titres définissant les règles de conservation et de circulation des valeurs mobilières s’impose tant à MAROCLEAR qu’à ses affiliés, conférant ainsi à la conservation scripturale un maximum de sécurité et d’étanchéité.

La ségrégation des avoirs est obligatoire depuis avril 2004. Les affiliés teneurs de comptes doivent séparer, dans la comptabilité de Maroclear, leurs propres avoirs de ceux qu’ils gèrent pour leurs clients.

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