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Administration des titres

Administration des titres -Partage information sur les opérations sur titres (OST)

A l’occasion de chaque opération sur titres (OST) ayant un impact comptable (paiements de dividendes ou d’intérêts, remboursements, attributions ou souscriptions, fusions, échanges…), Maroclear informe ses affiliés des détails de l’opération et les crédite, selon le cas, en titres, coupons ou droits, sur la base de leurs soldes à la date de détachement.

L’exercice des droits attachés aux valeurs inscrites en compte chez le Dépositaire Central s’opère par virement des droits en question. Le transfert s’accomplit en faveur de la personne morale émettrice ou d’un établissement mandaté (centralisateur ou agent payeur). En contrepartie, les affiliés obtiennent une livraison de titres ou un paiement en espèces (en dehors de Maroclear), selon la nature de l’opération sur titre.

Si les modalités techniques de telles opérations le permettent, l’exercice des droits est traité de façon automatique par Maroclear. L’opération se concrétise sans l’intervention des affiliés.

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