Le dénouement d'une transaction sur les valeurs admises à MAROCLEAR est réalisé par virement de compte à compte et selon le principe du règlement contre livraison (R/L). Le dénouement titres s'effectue en "ligne à ligne" sur les comptes courants des intervenants ouverts auprès de MAROCLEAR; le dénouement espèces s'effectue simultanément, après compensation, sur les comptes espèces des intervenants ouverts auprès de Bank Al-Maghrib.

Le dénouement s'organise principalement autour de deux filières :

Filière bourse :

Le dénouement des négociations de bourse intervient en J+3, à l'issue d'un processus intégré et automatisé d'ajustement entre négociateurs et dépositaires donneurs d'ordres :

• Les ordres exécutés en bourse génèrent des flux irrévocables de R/L entre négociateurs (flux inter sociétés de bourse) qui sont transmis en J par la Bourse de Casablanca à MAROCLEAR.

• Dès J, les sociétés de bourse émettent, via MAROCLEAR, des avis d'opéré (A/O) à destination des dépositaires concernés qui doivent accepter ou refuser ces A/O avant J+2. Les A/O acceptés génèrent des flux irrévocables de R/L entre négociateurs et dépositaires (flux sociétés de bourse intermédiaires).

• En J+3, Les deux types de flux précités sont présentés au dénouement.

Schéma des flux propres à la filière bourse

Filière de gré à gré :

Dans cette filière, les négociations sont appariées et dénouées le jour même de la transaction, sauf si les parties à la négociation en conviennent autrement :

• Dès négociation, les intervenants peuvent transmettre leurs instructions de livraison contre paiement.
  
• Ces instructions sont prises en charge dans un système d'appariement en temps réel.
  
• Les instructions appariées génèrent des flux irrévocables de R/L dénoués le jour-même.   
  

Schéma des flux propres à la filière de gré à gré