Opérations sur titres A l'occasion de chaque opération sur titres (OST) ayant un impact comptable (paiements de dividendes ou d'intérêts, remboursements, attributions ou souscriptions, fusions, échanges …), MAROCLEAR informe ses affiliés des détails de l'opération et les crédite, selon le cas, en titres, coupons ou droits et ce, sur la base de leurs soldes à la veille de l'opération. Ces opérations sont qualifiées d'OST sur stocks.

Les affiliés crédités présentent ensuite les titres, coupons ou droits détachés en leur faveur à encaissement à un centralisateur par simple virement et obtiennent en contrepartie, selon la nature de l'OST, soit une livraison de titres, soit un paiement espèces.

Outre ces OST sur stocks, MAROCLEAR initie des régularisations qualifiées d'OST sur flux. Celles-ci sont nécessaires lorsque des OST interviennent entre la date de négociation et la date de dénouement d'une transaction.

Codification

En sa qualité "d'Agence Marocaine de Codification - AMC", MAROCLEAR attribue des codes aux valeurs admises à ses opérations. Ces codes sont obligatoirement utilisés par les affiliés. Dans ce cadre, MAROCLEAR s'est déjà mis en conformité avec les standards internationaux en généralisant l’usage de la codification ISIN (International Securities Identification Number).

Par ailleurs, l'adoption, en parallèle, de la codification CFI (Classification des Instruments Financiers) et sa diffusion à grande échelle devraient être réalisées à très brève échéance.